Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP H.A.
SAROYAN S.A.

Numéro de dépôt :
92440647
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque TOP H.A.

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAROYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP H.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAROYAN domicilié(e) 14 RUE DE TURBIGO, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 739 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAROYAN S.A. - France.

La marque TOP H.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP H.A. est expirée depuis le 5 novembre 2002.

SAROYAN a également déposé les autres marques suivantes : TOP CD PRODUCTIONS , TOP TELE VIDEO


SAROYAN S.A. - 14 RUE DE TURBIGO, 75001 PARIS - France - SIREN 877739461


SAROYAN S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureaux.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité